Lire et comprendre sa carte grise

Alexis Maresca
2 décembre 2022
11h00
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Votre carte grise n’aura plus aucun secret

La carte grise est un document obligatoire pour la voiture. Chaque fois que vous changez de voiture, vous devez demander une nouvelle carte grise. Cette demande peut être adressée au concessionnaire automobile ou en ligne directement sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Les cartes grises sont divisées en sections avec des lettres différentes. Voici comment lire une carte grise.

A. Numéro d’immatriculation

Chaque voiture a son propre numéro. Il se compose de deux lettres suivies de trois chiffres et de deux lettres.

B. Date de 1ère immatriculation

Elle correspond à la date de délivrance de la première carte grise du premier usager, c’est-à-dire la date de mise en service du véhicule.

C. Attribué à

Regroupe les différentes informations permettant d’identifier le titulaire du véhicule :

C.1 : Nom et prénom

C.4a : Mention est le propriétaire du véhicule

C.4.1 : Nom et prénom du ou des autres personnes cotitulaires du véhicule

C.3 : L’adresse résidentielle du titulaire de la carte grise qui correspond à l’adresse d’immatriculation du véhicule. Divers documents de transport sont envoyés à cette adresse. Si vous déménagez, vous devez mettre à jour votre carte grise.

D. Identité du véhicule

D.1 : Marque de la voiture (ex : Renault, Mercedes…)

D.2 : Type, Variante, Version du véhicule

D.2.1 : Code National d’Identification du type (en cas de réception CE) : elle n’est déclarée que si la voiture est importée d’un autre État membre de l’UE

D.3 : Dénomination commerciale : le nom du modèle de voiture (ex : DS 3, Golf…)

E. Numéro d’identification du véhicule (VIN)

Un numéro unique pour chaque véhicule qui apparaît sur le véhicule au moins deux fois, une fois sur la carrosserie et une seconde fois sur la plaque conducteur. Il existe maintenant dans l’ordinateur de bord.

F. Masses en charge maximales

F.1 : Masse en charge maximale techniquement admissible (en kg) : définie par le constructeur, elle équivaut au poids maximum que peut supporter le véhicule. Au-delà de ce poids, le véhicule présent de sérieux risques de tenue de route.

F.2 : Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’état membre d’immatriculation (en kg) : définie par le pays dans lequel la carte grise a été délivrée.

F.3 : Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’état membre d’immatriculation (en kg) : définie par le pays dans lequel la carte grise a été délivrée, elle regroupe à la fois la masse maximum autorisée du véhicule et celle des équipements portés ou tractés.

G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage (en kg)

Le poids total autorisé du véhicule, y compris les passagers.

G.1 : Poids à vide national : poids du véhicule uniquement (à vide)

H. Période de validité

En règle générale, sauf cas particulier, cette durée est illimitée, car la carte grise est valable aussi longtemps que le propriétaire du véhicule.

I. Date du CPI

Date à laquelle la carte grise a été émise.

J. Catégorie du véhicule CE

Elle est définie en fonction du nombre de places assises et de la masse du véhicule.

J.1 : Genre national : Distinction entre véhicule personnel, véhicule de fonction, etc.

J.2 : Carrosserie CE : dénomination européenne

J.3 : Carrosserie (désignation nationale) : dénomination nationale

K. Numéro de réception par type

Réservé aux véhicules importés de tout autre pays.

P. Informations de la carte grise concernant la puissance et le type d’énergie utilisée par le véhicule

Réservé aux véhicules importés de tout autre pays.

Q. Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles)

Ce rapport, également appelé puissance/masse, est la puissance nette maximale divisée par le poids du véhicule. Il fournit des informations sur l’accélération de la motocycle.

S. Nombres de places du véhicule

S.1 :Nombre de sièges, y compris le siège du conducteur :

indique le nombre d’espaces autorisés, c’est-à-dire avec une ceinture de sécurité

S.2 :Chiffres debout (le cas échéant) :

Ne concerne que certains types de véhicules, tels que les bus

U. Informations supplémentaires

U.1 : Niveau sonore à l’arrêt (en dB(A))

U.2 : Vitesse du moteur (en min-1)

V. Indicateurs écologiques du véhicule

V.7 : CO2 (en g/km); précise la quantité de CO2 rejetée dans l’air à chaque km parcouru. Cette valeur influence le coûte de la carte grise.

V.9 : Classe environnementale : Norme Euro, classe définie par la directive 70/220/CEE ou la directive 88/77/CEE.

X. Date du contrôle technique

X.1 : Date de visite technique

Y. Taxes

Y.1 : montant de la taxe régionale

Y.2 : Taxe de Développement des Activités de Formation Professionnelle des Transports

Y.3 : montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (en euros)

Y.4 : montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (en euros)

Y.5 : montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation (en euros)

Y.6 : montant total des taxes et de la redevance (somme des taxes Y.1 à Y.5)

Z. Z.1 à Z.4 Mentions spécifiques

Mentions concernant certains types de véhicules spécifiques (véhicule de collection, etc.).

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