Les informations consultables via la plaque d’immatriculation

Alexis Maresca
29 novembre 2022
12h00
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Histovec

Grâce à la plaque d'immatriculation, vous pouvez désormais accéder à l'historique du véhicule. Visitez simplement le site officiel et découvrez gratuitement l'historique du véhicule qui vous intéresse.

Le déroulement

Si vous envisagez d'acheter un véhicule d'occasion, veuillez contacter votre vendeur pour demander ce rapport HistoVec. S'il ne l'a pas déjà fait, il doit se rendre sur le site HistoVec et remplir un formulaire dans lequel il doit saisir son identité et les éléments Identification du véhicule correspondants.

Une fois le rapport terminé, le vendeur peut vous envoyer un lien d'échange afin que vous puissiez également accéder au rapport pour voir l'historique de la voiture.

Cette démarche fait suite à la mise en place d'un comité interministériel de sécurité routière en janvier 2018 pour protéger les acheteurs et lutter contre la fraude.

Dans la partie « Véhicule » sont regroupées toutes les informations permettant d’identifier le véhicule :

La marque, le TVV ( Type variante version), le nom commercial et le numéro CNIT
La couleur
Le type de réception
Le numéro d’identification du véhicule
Le PT technique admissible, le PTAC, le PTRA, le PT en service et le PTAV
La catégorie, le genre, la carrosserie (Ce) et la carrosserie (National)
Le numéro de réception
La cylindrée, l’énergie et la Puissance CV
Le nombre de places assises
Le niveau sonore et la vitesse moteur
Le taux d’émission de CO2, la classe environnement

Information sur les propriétaires

Dans la section "Propriétaire", nous pouvons trouver toutes les informations sur l'identité du propriétaire actuel. Après tout, bien sûr, ils doivent correspondre aux données du vendeur.

C'est ainsi qu'on y découvre son identité, c'est-à-dire son prénom et son nom, tout comme son code postal.

À la fin de ces informations se trouve la date de première inscription de la carte grise et la date actuelle de la carte grise. Vous savez immédiatement combien de propriétaires la voiture a compté.

Informations sur la situation administrative de la voiture

Carte grise et certificat de non-gage

Le statut administratif de la voiture est ce qu'on appelle souvent un certificat de privilège ou un certificat de statut administratif.

En d'autres termes, cette section indique si le véhicule est mis en gage, sous opposition…

Il en va de même pour la carte grise qui indique si elle a été volée, perdue ou dupliquée.

Leur importance

Ces informations sont nécessaires pour savoir si le vendeur a le droit de vendre la voiture. Si toutes les cases comportent la mention "Non", alors rien ne vous empêche la vente de la voiture. En revanche, si au moins l'une d'entre eux porte la mention "Oui", le véhicule ne peut pas être vendu tel quel.

Informations sur les cessions et changements d’immatriculation

Comme nous l'avons vu plus haut, la section récapitulative du rapport HistoVec indique si le propriétaire actuel est ou non le propriétaire initial du véhicule. La date de première immatriculation et la date actuelle de la carte grise sont alors renseignées dans la rubrique « Propriétaire et Titre ».

Avec ces informations, vous pouvez déjà savoir combien de propriétaires la voiture a eu avant le propriétaire actuel et combien de temps s'est écoulé entre le premier propriétaire et le vendeur.

Pour plus d'informations

Mais pour plus d'informations, rendez-vous simplement dans la section Historique des opérations. Chaque changement de propriétaire y est marqué avec la date du changement.

Cette section comprend également les procédures de réparation approuvées et les rapports, chacun avec la date à laquelle chaque opération a été effectuée.

Informations partielles pour les véhicules immatriculés avant 2009

Après tout, le système d'immatriculation des véhicules (SIV) n'existe que depuis 2009. Le système précédent remonte aux années 1950.

Ce SIV donne à la voiture un numéro à vie, alors qu'auparavant le nouveau propriétaire devait changer la plaque d'immatriculation si, par exemple, le département changeait.

Son utilité et ses limites

Avec le SIV, l'historique de la voiture est beaucoup plus simple. Mais pour les voitures immatriculées avant 2009, certaines informations sont disponibles dans des documents papier pas toujours faciles à lire et à scanner. Par conséquent, les rapports HistoVec pour ces voitures peuvent ne pas être complets ou même disponibles.

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