Carte grise, numéro de formule

Qu'est ce que c'est ?

En 2009, la nouvelle carte grise a été améliorée selon le nouveau format d'immatriculation des véhicules. Il est vrai que les nouvelles plaques d'immatriculation ont évolué du format FNI (par exemple : 123 AA 11) au Format SIV (ex :AA-123-AA).

Dans la nouveauté introduite par la carte grise, nous nous concentrerons sur le numéro de formule. Ce dernier est utile dans certaines démarches administratives liées à votre véhicule. Découvrons quel est le numéro de formule, où il se place sur la carte grise, et comment procéder si vous avez une carte grise ancien format.

La carte grise, officiellement appelée Certificat d'immatriculation, est similaire à la carte d'identité de votre véhicule. Il combine de nombreuses informations pour décrire avec précision la plupart des caractéristiques de votre véhicule.

Le numéro de formule fait parti de toutes ces informations. Il se compose de 11 caractères alphanumériques. Plus précisément, le numéro de formule commence par l'année d'émission de la carte grise, suivie de deux lettres majuscules et de cinq autres chiffres.

Comment le trouver sur un certificat d'immatriculation ?

Le numéro de formule n'a pas de fonction spécifique et n'est pas lié à une propriété spécifique du véhicule. Mais, en un sens, c'est le numéro d'enregistrement de la carte grise qui les identifie. Ainsi, le numéro de formulaire est régulièrement demandé pour les visites administratives avec votre véhicule ou votre certificat d'immatriculation.

J'ai un ancien véhicule, comment trouver mon numéro de formule ?

Si votre carte grise a été rédigée avant 2009, elle n'a pas de numéro de formule. Pour les procédures où un numéro est requis, vous pouvez le remplacer par la date de délivrance du certificat d'immatriculation.